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Conditions générales de vente

version : 23/03/2024

Ce texte est encore en cours de rédaction, n’hésitez pas à me contacter au 06.58.00.38.42 si vous avez une question.

Désignation des parties et définitions diverses

Le vendeur

Ci-après désigné « le vendeur », Aurélie ROCHE, pâtissière artisanale diplômée de la CMA de Vannes et installée en auto entreprise sous le SIRET 828 261 685 00022.

Le client

Ci-après désigné « le client », toute personne utilisant le site internet patissarz.fr ou tout autre moyen pour commander ou payer des produits ou des services à la personne désignée comme « le vendeur ».

Définition : transaction effectuée ou non

On considère la transaction effectuée lorsque le vendeur accepte le paiement du client, et que le client accepte sa commande. On considère le paiement accepté lorsque les espèces on été encaissées, ou lorsque le montant payé par CB est bien arrivé sur le compte STRIPE ou ZETTLE du vendeur. On considère la commande acceptée par le client lorsque le ou les produits (ici, des gâteaux, pâtisseries, et autres créations vendues par le vendeur) ont été remis en main propres au client ou à quelqu’un qui le représente ; ainsi que – si la commande a été déposée dans un lieu défini par le client – lors de la livraison.

Les modalités de commande

Pour passer une commande, le client peut :

Délai minimum entre commande et livraison

Les commandes doivent être passées au moins 48h avant leur date de livraison espérée. Cela me permet de trouver le temps de produire votre commande alors que je prépare déjà normalement les ventes au marché et auprès des professionnels.

Les commande de « gros gâteaux », autrement appelés sur le site « gâteaux sur mesure », « gâteau d’anniversaire » ou encore « gâteau de mariage », les commandes doivent être passées au minimum une (1) semaine à l’avance. Si possible deux (2) semaines, surtout en période de vacances scolaires.

La pâtissière se réserve le droit de refuser certaines commandes, sans justification. La raison la plus probable d’un refus de commande étant le manque de temps entre le 1er juillet et le 21 août, ou l’indisponibilité de certaines matières premières (exemple : impossible de faire un Fraisier en février vu la saisonnalité des fraises).

Sachant que la préparation d’un « gâteau sur mesure » peut parfois prendre beaucoup de temps :

  • Discussions avec le client pour définir la taille du gâteau, sa décoration, son mode de livraison, la méthode de paiement
  •  Achat des matières premières
  • Préparation du gâteau, et repos au froid avant livraison
  • Livraison & dressage sur place.

Les modalités de paiement

Lorsqu’il commande via le site internet, le client peut payer sa commande via CB ou sélectionner le « paiement à la livraison » pour choisir de payer uniquement au moment de la livraison.

Lorsque le paiement se fait « en face à face », comme au marché, le client a le choix parmi les moyens de paiement suivants :

  • Espèces
  • paiement CB sans contact
  • paiement CB normal

Les modalités de livraison

Plusieurs modes de livraison / retrait sont possibles :

  • la livraison à domicile (disponible uniquement dans la commune de l’île d’Arz 56840).
  • le retrait à l’atelier, dans la zone artisanale du Douero, en face de l’atelier de l’entreprise « Esprit Végétal ».
  • Le retrait au marché, de 9h à 12h, lors des jours de marché de l’île d’Arz (le samedi, et si on est en juillet / août, le mardi et le jeudi également).

Lorsqu’il commande via le site internet, le client peut choisir une date et une heure de livraison. Cette option existe pour faciliter la livraison à domicile ou le retrait à l’atelier. Le site internet ne permet pas d’empêcher que cette question soit posée pour le mode de livraison « retrait au marché », mais il faut savoir que pour ce mode de livraison, seules les heures de présence au marché sont possibles (de 9h à 12h le samedi. En juillet août, le mardi et le jeudi également).

Les modalités de retour, d’annulation et de remboursement

Une fois la transaction effectuée, aucun retour n’est possible. C’est impossible autrement car le vendeur travaille presque uniquement sur commande avec des produits frais, qu’elle réalise entièrement fait maison au dernier moment dans son atelier. Une commande annulée est toujours une commande qui restera impossible à revendre. De plus, le vendeur n’est pas en mesure de garantir le respect des normes d’hygiène d’un produit qui retourné.

Néanmoins, le client est toujours invité à contacter le vendeur (06 58 00 38 42 ou aurelie.roche@patissarz.fr) afin de discuter d’une solution amiable. Ce texte n’engage en rien le vendeur à accepter une quelconque solution.

L’annulation d’une commande est possible en fonction d’à quel moment cette annulation survient, par rapport à la date de livraison initialement prévue lors de la commande. Les modalités de remboursement sont alors les suivantes :

  • moins de 48h avant la date de livraison : aucun remboursement possible.
  • entre 48h et une (1) semaine avant la date de livraison :
    • Si la commande a déjà été payée en totalité, remboursement de 70% du montant total.
    • Si la commande n’a pas été payée, et qu’un acompte a été versé, cet acompte ne sera pas remboursé. Le reste dû de la commande ne sera plus dû et seul le montant de l’acompte sera gardé par le vendeur.
    • Si la commande n’a pas été payée, et qu’un acompte n’a pas été versé, alors 30% du montant total de la commande sera dû par le client au vendeur.
  • plus d’une (1) semaine avant la date de livraison :
    • remboursement du montant total de la commande
    • sauf dans le cas où le vendeur a demandé une confirmation par écrit dans la semaine précédent ladite semaine de délai, et que le client a fourni cette confirmation. Cette confirmation étant un signal que le vendeur demande pour savoir s’il peut, en toute confiance, réaliser tous les approvisionnements nécessaires à la bonne réalisation de la commande.
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